Partie commune :                                                    

Les frais généraux et d’entretien sont partagés entre tous les copropriétaires.

Ils peuvent s’organiser entre eux pour s’occuper du jardin eux-mêmes

ou confier cette tâche au concierge ou à un agent d’entretien.

Les aménagements et travaux seront soumis à un vote.

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Pour un jardin Privatif :

 

Petits aménagements

Si vous êtes l’heureux propriétaire d’un jardin privatif, vous avez le droit d’y jardiner, et d’y installer du mobilier et des rangements pour le jardin sans demander d’autorisation.

`Vous pouvez donc meubler à votre guise en ajoutant des tables,

des chaises, des coffres de rangement extérieurs, ou tout du mobilier pour

le stockage de votre matériel et outils de jardinage.

Les autres copropriétaires n’ont aucun le droit d’utiliser votre jardin, d’y entreposer des meubles,

et encore moins d’y faire pousser des plantes.

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 Plantations et cultures

Certains types de plantations sont limités afin de préserver l’apparence de l’édifice et garder une certaine homogénéité au sein de la copropriété.

Les plantes trop envahissantes ou les arbres peuvent être interdits pour ne pas gêner les habitants ou la parcelle de terrain du voisin.

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                                                             Travaux d’aménagement                                                            Pour faire un aménagement plus conséquent dans votre jardin, comme installer un abri de jardin,  une cabane, une pergola, ou un barbecue, vous aurez besoin de l’accord

du syndicat à la majorité absolue.
Pour la construction d’une véranda ou d’une terrasse, il faudra récolter les deux tiers des voix, ce qu’on appelle la double majorité. Il vous faudra également obtenir une autorisation d’urbanisme, comme l’indique la loi de 1965 sur la copropriété.

 

Charges et entretien
L’entretien du jardin et les frais qui y sont liés sont entièrement à la charge du propriétaire.

C’est également le cas si vous avez un droit de jouissance exclusif.

Cependant, dans ce cas particulier, les travaux plus importants 

peuvent être à la charge de toute la copropriété.